Identification :
Raison sociale :
Adresse :
Votre Email :
Activité exercée :
Code NAF :
CCN de rattachement :
Garanties :
(joindre copie si étude sur contrat similaire)
Décès IPA + exonération de cotisations
Montant du Capital pour :
- Célibataires, veufs, divorcés, séparés sans enfant à charge :
%
- Célibataires, veufs, divorcés, séparés avec enfant à charge :
%
- Marié :
%
- Majoration par enfant à charge :
%
- Suppl. Accidentel :
oui
non
montant :
€
- Suppl. Accidentel de la circ. :
oui
non
montant :
€
- double effet :
oui
non
montant :
€
- Prédécès du conjoint :
oui
non
montant :
€
Rente éducation :
oui
non
Précisez les montants par tranches d'âge :
-
-
-
-
Rente du conjoint :
oui
non
- En % des droits de Retraite :
oui
non
Taux contractuel ARRCO :
Taux contractuel AGIRC :
- En % du salaire :
oui
non
Rente viagère :
%
Rente temporaire :
%
Mensualisation :
% total de la prestation :
(% du salaire brut - Net tranche A - B)
Charges sociales patronales :
oui
non
Joindre impérativement le résumé conventionnel
Incapacité :
- Relais mensualisation :
oui
non
- Complément + frais Mens :
oui
non
- Carence continue :
oui
non
Nombre de jours :
- Carence discontinue :
oui
non
Nombre de jours :
- % total de la prestation :
(% du salaire brut - Net tranche A - B)
Invalidité (2e et 3e catégorie)
:
- Avec 1ère catégorie :
oui
non
- % total de la prestation :
(% du salaire brut - Net tranche A - B)
Indemnité de fin de carrière :
oui
non
Joindre impérativement le résumé conventionnel
Contrat de prévoyance en cours :
Passif à reprendre :
oui
non
Si oui, joindre la liste nominative des assurés en arrêt de travail avec :
- date de naissance
- date d'arrêt de travail
- date de mise en invalidité
- catégorie d'invalidité
- montant de la rente en cours de service et de la revalorisation
Catégorie de bénéficiaires :
Cadre
ETAM
ouvriers
autres
, précisez :
Joindre une liste
par salarié
des éléments suivants :
- CSP
- N° Sécurité Sociale
- Sexe
- Situation de famille
- Nombre d'enfants à charge
- Date de naissance
- Rémunération annuelle brute
- Date d'entrée dans l'entreprise
A défaut, joindre une copie de la Déclaration Annuelle des Salaires.
Renseignements complémentaires :
Organisme assureur actuel :
Cotisation actuelle :
€
Date d'effet du contrat actuel :
Remarques personnelles :